Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON H.I.T.
Entreprise BRETAGNE SUD BATIMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1457785
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
22/03/1998

Présentation de la marque MAISON H.I.T.

Déposée le 22 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise BRETAGNE SUD BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « MAISON H.I.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise BRETAGNE SUD BATIMENT domicilié(e) rue Parcevaux, 56000 VANNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULARD. - France.

La marque MAISON H.I.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON H.I.T. est expirée depuis le 22 mars 1998.


Entreprise BRETAGNE SUD BATIMENT (S.A.R.L.) - rue Parcevaux, 56000 VANNES. - France


SOULARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Construction de maisons individuelles