Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULE
Numéro de dépôt :
1628133
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2000
Présentation de la marque BOULE
Déposée le 19 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise BOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE est expirée depuis le 19 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17