Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCES BENOIST
ENTREPRISE BENOIST S.A.

Numéro de dépôt :
92409092
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque RESIDENCES BENOIST

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BENOIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « RESIDENCES BENOIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BENOIST domicilié(e) 156 avenue de Grammont, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 267 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. LOPES FIDAL - France.

La marque RESIDENCES BENOIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES BENOIST est expirée depuis le 13 février 2002.

ENTREPRISE BENOIST a également déposé les autres marques suivantes : BENOIST JUNIOR


ENTREPRISE BENOIST S.A. - 156 avenue de Grammont, 37000 TOURS - France - SIREN 306267899


D. LOPES FIDAL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Constructions et réparations