Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES 2000
ENTREPRISE BEAUJOLAISE DU BATIMENT SARL

Numéro de dépôt :
1737440
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/07/1998
DEMEURES 2000 de ENTREPRISE BEAUJOLAISE DU BATIMENT

Présentation de la marque DEMEURES 2000

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE BEAUJOLAISE DU BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DEMEURES 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE BEAUJOLAISE DU BATIMENT domicilié(e) VAUX EN BEAUJOLAIS, 69460 ST ETIENNE DES OUILLERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME VERGER JACQUELINE - France.

La marque DEMEURES 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES 2000 est expirée depuis le 12 juillet 1998.

ENTREPRISE BEAUJOLAISE DU BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS DE CELINE


ENTREPRISE BEAUJOLAISE DU BATIMENT SARL - VAUX EN BEAUJOLAIS, 69460 ST ETIENNE DES OUILLERES - France


MADAME VERGER JACQUELINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

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