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Marques déposées par la société étrangère ENTREPRISE BASSURAH POUR LE COMMERCE ET L'IMPORTATION
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NOVELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELLA
ENTREPRISE BASSURAH POUR LE COMMERCE ET L'IMPORTATION société de droit saoudien

Numéro de dépôt :
98759679
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2008

Présentation de la marque NOVELLA

Déposée le 17 novembre 1998 par la société étrangère ENTREPRISE BASSURAH POUR LE COMMERCE ET L'IMPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société étrangère ENTREPRISE BASSURAH POUR LE COMMERCE ET L'IMPORTATION domicilié(e) Al-Balad Al-Basha New Towers, Tower (B) 9th Floor, Off. No. 901 Jeddah, ARABIE SAOUDITE - Arabie saoudite.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque NOVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLA est expirée depuis le 17 novembre 2008.


ENTREPRISE BASSURAH POUR LE COMMERCE ET L'IMPORTATION société de droit saoudien - Al-Balad Al-Basha New Towers, Tower (B) 9th Floor, Off. No. 901 Jeddah, ARABIE SAOUDITE - Arabie saoudite


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.