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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise ART ET PAYSAGES DE PROVENCE
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JARDIPROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIPROVENCE
Entreprise ART ET PAYSAGES DE PROVENCE (SARL)

Numéro de dépôt :
1736807
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque JARDIPROVENCE

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise ART ET PAYSAGES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « JARDIPROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Entreprise ART ET PAYSAGES DE PROVENCE domicilié(e) La Brignane, 84800 Isle sur Sorgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OBERTI Baptiste, Gérant - France.

La marque JARDIPROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIPROVENCE est expirée depuis le 26 novembre 2001.


Entreprise ART ET PAYSAGES DE PROVENCE (SARL) - La Brignane, 84800 Isle sur Sorgue - France


OBERTI Baptiste, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

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