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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise ACCER
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ARTISAN CCER Chauffage – Climatisation Energies Renouvelables
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISAN CCER Chauffage – Climatisation Energies Renouvelables
Entreprise ACCER EURL

Numéro de dépôt :
3443092
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/07/2016
ARTISAN CCER Chauffage – Climatisation Energies Renouvelables de Entreprise ACCER

Présentation de la marque ARTISAN CCER Chauffage – Climatisation Energies Renouvelables

Déposée le 28 juillet 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise ACCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ARTISAN CCER Chauffage – Climatisation Energies Renouvelables »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Entreprise ACCER domicilié(e) ZA La Perrière, Rue Ampère,35340 LIFFRÉ - 35340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMETAYER Michel domicilié(e) La Buzardière,35340 LIFFRÉ - 35340 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN CCER Chauffage – Climatisation Energies Renouvelables est expirée depuis le 28 juillet 2016.


Entreprise ACCER EURL - ZA La Perrière, Rue Ampère,35340 LIFFRÉ - 35340 - France


LEMETAYER Michel - La Buzardière,35340 LIFFRÉ - 35340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Boîtiers electriques.

Appareils et installations de climatisation. Appareils pour la purification de l'air.

Installation et entretient de chauffage climatisation à energies renouvelables (aerothermie, geothermie, éolien et solaire). (Tous ces services etant fournis par un artisan).