Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Franchise & Commerce
ENTREPRENDRE, SA

Numéro de dépôt :
3794060
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
Franchise & Commerce de ENTREPRENDRE

Présentation de la marque Franchise & Commerce

Déposée le 29 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Franchise & Commerce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRENDRE domicilié(e) 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 216 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRENDRE domicilié(e) 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Franchise & Commerce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franchise & Commerce est expirée depuis le 29 décembre 2020.

ENTREPRENDRE a également déposé les autres marques suivantes : Acheter Malin , Spécial Auto , Spécial Monde , Confidences magazine , Cuisiner , Spécial Biographie , Dossiers d'actualité , Guide de l'auto , JOUR DE PARIS , Le Matin


ENTREPRENDRE, SA - 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 403216617


ENTREPRENDRE - 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571527 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.