Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Economie Verte
ENTREPRENDRE, SA

Numéro de dépôt :
3841523
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
Economie Verte de ENTREPRENDRE

Présentation de la marque Economie Verte

Déposée le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Economie Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRENDRE domicilié(e) 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 216 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRENDRE domicilié(e) 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Economie Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Economie Verte est expirée depuis le 21 juin 2021.

ENTREPRENDRE a également déposé les autres marques suivantes : Acheter Malin , Spécial Auto , Spécial Monde , Confidences magazine , Cuisiner , Spécial Biographie , Dossiers d'actualité , Guide de l'auto , JOUR DE PARIS , Le Matin


ENTREPRENDRE, SA - 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 403216617


ENTREPRENDRE - 53 RUE DU CHEMIN VERT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621206 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.