Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORATION CREATIVE
ENTREPRENDRE SA, SA

Numéro de dépôt :
4013596
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/06/2023
DECORATION CREATIVE de ENTREPRENDRE SA

Présentation de la marque DECORATION CREATIVE

Déposée le 13 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRENDRE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECORATION CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRENDRE SA domicilié(e) 53 rue du chemin vert - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 216 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPRENDRE, SA domicilié(e) 53 rue du chemin vert - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DECORATION CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORATION CREATIVE est expirée depuis le 13 juin 2023.

ENTREPRENDRE SA a également déposé les autres marques suivantes : Entreprendre , Cuisine revue , FEMININ PRATIQUE , FEMININ PSYCHO , JARDINER , ESPRIT CAMPAGNE , FEMININ CUISINE , LE MAGAZINE DES ARTS , Excellent , FEMININ SANTE


ENTREPRENDRE SA, SA - 53 rue du chemin vert - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 403216617


ENTREPRENDRE, SA - 53 rue du chemin vert - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685284 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.