Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPA NORD-PAS DE CALAIS
Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais, Association

Numéro de dépôt :
3942577
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2022
EPA NORD-PAS DE CALAIS de Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais

Présentation de la marque EPA NORD-PAS DE CALAIS

Déposée le 29 août 2012 par la société Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EPA NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais domicilié(e) Entreprises et Cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - Marc-en-Baroeul - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 843 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais domicilié(e) Entreprises et Cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - Marc-en-Baroeul - France.

La marque EPA NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPA NORD-PAS DE CALAIS arrivera à expiration en date du 29 août 2022.

Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais a également déposé les autres marques suivantes : Génération ID , EPA , C ma ville


Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais, Association - Entreprises et Cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - Marc-en-Baroeul - France - SIREN 491843058


Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais - Entreprises et Cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - Marc-en-Baroeul - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 14 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798396 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.