Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILE SAULAIES
Entrepôts Vinicoles du Layon

Numéro de dépôt :
961012
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
Angers

Présentation de la marque EMILE SAULAIES

Déposée le 13 mai 1976 par Entrepôts Vinicoles du Layon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « EMILE SAULAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Entrepôts Vinicoles du Layon domicilié(e) (soc. an.), Saint-Aubin-de-Luigne, Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire). - France.

La marque EMILE SAULAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EMILE SAULAIES est expirée depuis le 13 mai 1986.


Entrepôts Vinicoles du Layon - (soc. an.), Saint-Aubin-de-Luigne, Rochefort-sur-Loire (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins.