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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES
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LE SOMMELIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SOMMELIER
ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483871
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013

Présentation de la marque LE SOMMELIER

Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES domicilié(e) RUE Jean Monet, ZAC Albert 1er,94130 NOGENT SUR MARNE,FRANCE (dossier no 2243267) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 025 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243267) - 92593 - France.

La marque LE SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SOMMELIER est expirée depuis le 30 mai 2013.

ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDIAL , GROUPE ERVAL L'UNIVERS BOISSONS , Duc de Clairbois , LA CROIX BERNARD


ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES SA Société Anonyme - RUE Jean Monet, ZAC Albert 1er,94130 NOGENT SUR MARNE,FRANCE (dossier no 2243267) - 94130 - France - SIREN 582025722


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2243267) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334757 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342178 - Publication au BOPI 2002-03-07

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243267 - Publication au BOPI 2003-05-30

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Bières; eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation); hébergement temporaire

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.