Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX BERNARD
ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93459261
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque LA CROIX BERNARD

Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROIX BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES domicilié(e) Rue Jean Monnet - ZAC Albert 1er,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2238429) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 025 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2238429) - 92593 - France.

La marque LA CROIX BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX BERNARD est expirée depuis le 12 mars 2013.

ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDIAL , GROUPE ERVAL L'UNIVERS BOISSONS , LE SOMMELIER , Duc de Clairbois


ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE ROBERT FRERES S.A., Société Anonyme - Rue Jean Monnet - ZAC Albert 1er,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2238429) - 94130 - France - SIREN 582025722


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2238429) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334757 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342178 - Publication au BOPI 2002-03-07

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238429 - Publication au BOPI 2003-03-11

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins