Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS
ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS

Numéro de dépôt :
92413228
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS

Déposée le 27 mars 1992 par la société ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS »

Le déposant est la société ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS domicilié(e) Lieudit "Le Trentenier", , 07800 CHARMES S/RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 501 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL ENTREPRISES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39


ENTREPOTS FRIGORIFIQUES ARDECHOIS - Lieudit "Le Trentenier", , 07800 CHARMES S/RHONE - France - SIREN 351501077


CONSEIL ENTREPRISES - France


Inscription le 12 février 1996 - Rejet total n°197406 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1996-02-12

Entrepôts de produits surgelés Fruits et légumes conserves surgelés Glaces F

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.