Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le "k*dor MÉLANGE DE VINS DE DIFFÉRENTS PAYS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE TABLE BLANC - 02500 France 11 % vol. - France 100 cl
ENTREPÔTS DUFFAUD S.A. au capital de 1400000 Frs SIRET 652 012 873 000 12 - APE 5708

Numéro de dépôt :
3173408
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2012
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Présentation de la marque Le "k*dor MÉLANGE DE VINS DE DIFFÉRENTS PAYS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE TABLE BLANC - 02500 France 11 % vol. - France 100 cl

Déposée le 5 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ENTREPÔTS DUFFAUD au capital de 1400000 Frs SIRET 652 012 873 000 12 - APE 5708 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le "k*dor MÉLANGE DE VINS DE DIFFÉRENTS PAYS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE TABLE BLANC - 02500 France 11 % vol. - France 100 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPÔTS DUFFAUD au capital de 1400000 Frs SIRET 652 012 873 000 12 - APE 5708 domicilié(e) 26, rue du Docteur Roux,94100 ST-MAUR-DES FOSSÉS - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREPÔTS DUFFAUD S.A. domicilié(e) 26, rue du Docteur ROUX,94100 ST-MAUR-DES FOSSÉS - 94100 - France.

La marque Le "k*dor MÉLANGE DE VINS DE DIFFÉRENTS PAYS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE TABLE BLANC - 02500 France 11 % vol. - France 100 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le "k*dor MÉLANGE DE VINS DE DIFFÉRENTS PAYS DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE TABLE BLANC - 02500 France 11 % vol. - France 100 cl est expirée depuis le 5 juillet 2012.


ENTREPÔTS DUFFAUD S.A. au capital de 1400000 Frs SIRET 652 012 873 000 12 - APE 5708 - 26, rue du Docteur Roux,94100 ST-MAUR-DES FOSSÉS - 94100 - France


ENTREPÔTS DUFFAUD S.A. - 26, rue du Docteur ROUX,94100 ST-MAUR-DES FOSSÉS - 94100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Vins de table