Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAPPE TUNISIENNE
Numéro de dépôt :
1194092
Date de dépôt :
04/01/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
04/01/1992
Présentation de la marque GRAPPE TUNISIENNE
Déposée le 4 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) ENTREPOTS DE BUFERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « GRAPPE TUNISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAPPE TUNISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPPE TUNISIENNE est expirée depuis le 4 janvier 1992.
ENTREPOTS DE BUFERON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24