Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLEE DE LA CLAIE
ENTREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1211874
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2012

Présentation de la marque VALLEE DE LA CLAIE

Déposée le 24 août 1982 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLEE DE LA CLAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY (dossier no 2226436) - 74001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2226436) - 74001 - France.

La marque VALLEE DE LA CLAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALLEE DE LA CLAIE est expirée depuis le 24 août 2012.

ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : CADET , KORRIGANS , REYBINAC , AVA , EMINCETTE , SELECTIN , COEUR DE MEULE , JJJ LES JUNIORS , ENTREMONT, LE GOUT DE LA PERFECTION , EMMINCETTE


ENTREMONT, Société Anonyme - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY (dossier no 2226436) - 74001 - France - SIREN 775545809


GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2226436) - 74001 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226436 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation n°2005491 - Publication au BOPI 1992-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372170 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

Lait, beurres, fromages, et autres produits laitiers.