Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ENTREMONT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96654793
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654793.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2006.

ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : CADET , KORRIGANS , REYBINAC , AVA , EMINCETTE , SELECTIN , COEUR DE MEULE , JJJ LES JUNIORS , ENTREMONT, LE GOUT DE LA PERFECTION , EMMINCETTE


ENTREMONT (Société Anonyme) - 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France - SIREN 775545809


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Fromages, beurre, lait, produits laitiers