Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTENOY
ENTREMONT S.A.

Numéro de dépôt :
1338380
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque FONTENOY

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTENOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY (dossier no 2061073) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 515 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2061073) - France.

La marque FONTENOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTENOY est expirée depuis le 9 janvier 2006.

ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : CADET , KORRIGANS , REYBINAC , AVA , EMINCETTE , SELECTIN , COEUR DE MEULE , JJJ LES JUNIORS , ENTREMONT, LE GOUT DE LA PERFECTION , EMMINCETTE


ENTREMONT S.A. - 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY (dossier no 2061073) - France - SIREN 775515809


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2061073) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2061073 - Publication au BOPI 1996-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

Lait et tous produits laitiers, notamment tous beurres et fromages.