ENTREMONT LE FRANC COMTE
Présentation de la marque ENTREMONT LE FRANC COMTE
Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTREMONT LE FRANC COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENTREMONT LE FRANC COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREMONT LE FRANC COMTE est expirée depuis le 22 octobre 2002.
ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44