Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREMONT LE FRANC COMTE
ENTREMONT SA

Numéro de dépôt :
92439447
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque ENTREMONT LE FRANC COMTE

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTREMONT LE FRANC COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ENTREMONT LE FRANC COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREMONT LE FRANC COMTE est expirée depuis le 22 octobre 2002.

ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : CADET , KORRIGANS , REYBINAC , AVA , EMINCETTE , SELECTIN , COEUR DE MEULE , JJJ LES JUNIORS , ENTREMONT, LE GOUT DE LA PERFECTION , EMMINCETTE


ENTREMONT SA - 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France - SIREN 775545809


CABINET LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Fromage d'appellation d'origine Comté