EMMINCETTE
Présentation de la marque EMMINCETTE
Déposée le 24 août 1982 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMMINCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMMINCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMMINCETTE est expirée depuis le 24 août 2012.
ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226438 - Publication au BOPI 2002-08-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation n°2005492 - Publication au BOPI 1992-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372170 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10