EMINCETTE
Présentation de la marque EMINCETTE
Déposée le 24 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMINCETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EMINCETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMINCETTE est expirée depuis le 24 septembre 2012.
ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2005489 - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226439 - Publication au BOPI 2002-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14
Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10