Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT
/
COEUR DE MEULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE MEULE
ENTREMONT S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94537682
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque COEUR DE MEULE

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque COEUR DE MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE MEULE est expirée depuis le 22 septembre 2004.

ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : CADET , KORRIGANS , REYBINAC , AVA , EMINCETTE , SELECTIN , JJJ LES JUNIORS , ENTREMONT, LE GOUT DE LA PERFECTION , EMMINCETTE , VALLEE DE LA CLAIE


ENTREMONT S.A. (Société Anonyme) - 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France - SIREN 325520450


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322164 - Publication au BOPI 2001-04-19

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits laitiers (à l'exception des fromages) notamment lait et beurre.