Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEURRE DES GENÊTS
ENTREMONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1211872
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2012

Présentation de la marque BEURRE DES GENÊTS

Déposée le 24 août 1982 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEURRE DES GENÊTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2226437) - 74001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes , BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2226437) - 74001 - France.

La marque BEURRE DES GENÊTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEURRE DES GENÊTS est expirée depuis le 24 août 2012.

ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : CADET , KORRIGANS , REYBINAC , AVA , EMINCETTE , SELECTIN , COEUR DE MEULE , JJJ LES JUNIORS , ENTREMONT, LE GOUT DE LA PERFECTION , EMMINCETTE


ENTREMONT, Société Anonyme - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2226437) - 74001 - France - SIREN 775545809


GROUPE ENTREMONT - 25 Faubourg des Balmettes , BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2226437) - 74001 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2002 n°2226437 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation n°2005496 - Publication au BOPI 1992-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372170 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

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