Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTIFLETTE
ENTREMONT (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1567086
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque TARTIFLETTE

Déposée le 19 décembre 1989 par la société ENTREMONT (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ENTREMONT (Société en Nom Collectif domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY (dossier no 2147538) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2147538) - France.

La marque TARTIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTIFLETTE est expirée depuis le 19 décembre 2009.

ENTREMONT (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : ENTREMONT MAITRE FROMAGER , ENTREMONT , FINAS , GRANDE CARTE REYBIER , ENTREMONT AFFINE EN HAUTE SAVOIE NATURELLEMENT RICHE EN CALCIUM , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHALET JURASSIEN Véritable Gex Surfin des Hauts-Plateaux , GRAND COMTOIS , EMMENTAL


ENTREMONT (Société en Nom Collectif) - 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY (dossier no 2147538) - France - SIREN 775545809


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2147538) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147538 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 15 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°258266 - Publication au BOPI 1998-07-15

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25

Lait, fromages, beurre