Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ENTREMONT (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
97673826
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1997 par la société ENTREMONT (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la société ENTREMONT (Société en Nom Collectif domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673826.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 2007.

ENTREMONT (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : TARTIFLETTE , ENTREMONT MAITRE FROMAGER , ENTREMONT , FINAS , GRANDE CARTE REYBIER , ENTREMONT AFFINE EN HAUTE SAVOIE NATURELLEMENT RICHE EN CALCIUM , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHALET JURASSIEN Véritable Gex Surfin des Hauts-Plateaux , GRAND COMTOIS


ENTREMONT (Société en Nom Collectif) - 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY - France - SIREN 775545809


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Beaufort