Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATE CERTAINE DC
ENTREMONT Pascal

Numéro de dépôt :
1304450
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2005
DATE CERTAINE DC de ENTREMONT Pascal

Présentation de la marque DATE CERTAINE DC

Déposée le 2 avril 1985 par ENTREMONT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATE CERTAINE DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENTREMONT Pascal, domicilié(e) 19 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS (dossier no 2041998) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA domicilié(e) (dossier no 2041998) - France.

La marque DATE CERTAINE DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATE CERTAINE DC est expirée depuis le 2 avril 2005.

ENTREMONT Pascal a également déposé les autres marques suivantes : PE PASCAL ENTREMONT , PIERRE PRECIEUSE JOUEZ LA FINE , vachement bon - c'est vachement bon - vach'ment bon - c'est vach'ment bon- y'a bon lait - , PROFESSEUR JAMES TOWN "L'OEIL DU MAITRE" , N'OUBLIEZ PAS C'EST LE JOUR DU POISSON 1 AVRIL ARGENT MASSIF , SANG DE PIGEON , KIPU DES SORCIERES, DES COURGES ET DU POISSON D'AVRIL , GEM IMPORT , Société Gemmologique de France S.G.F. La Société Française de Gemmologie a son Observatoire , BLEU DE FRANCE


ENTREMONT Pascal - 19 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS (dossier no 2041998) - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - (dossier no 2041998) - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1994 n°2041998 - Publication au BOPI 1994-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174341 - Publication au BOPI 1994-07-04

Emballages, conditionnements en papier, cartons ou films plastiques; imprimés, matières adhésives, rubans, étiquettes.