Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est vachement bon – C'est vach'ment bon – Bon Lait – Lait Bon – Bio Lait – Lait Bio – Lait Bien
M. Entremont Pascal J.

Numéro de dépôt :
4029916
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2023
C\'est vachement bon – C\'est vach\'ment bon – Bon Lait – Lait Bon – Bio Lait – Lait Bio – Lait Bien de Entremont Pascal J

Présentation de la marque C'est vachement bon – C'est vach'ment bon – Bon Lait – Lait Bon – Bio Lait – Lait Bio – Lait Bien

Déposée le 4 septembre 2013 par monsieur Entremont Pascal J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'est vachement bon – C'est vach'ment bon – Bon Lait – Lait Bon – Bio Lait – Lait Bio – Lait Bien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Entremont Pascal J domicilié(e) Oude Koornmarkt 6, BP 53 - 2000 - ANTWERPEN GROENPLAATS - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Entremont Pascal J. domicilié(e) Oude Koornmarkt 6, BP 53 - 2000 - ANTWERPEN GROENPLAATS - Belgique.

La marque C'est vachement bon – C'est vach'ment bon – Bon Lait – Lait Bon – Bio Lait – Lait Bio – Lait Bien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est vachement bon – C'est vach'ment bon – Bon Lait – Lait Bon – Bio Lait – Lait Bio – Lait Bien est expirée depuis le 4 septembre 2023.


M. Entremont Pascal J. - Oude Koornmarkt 6, BP 53 - 2000 - ANTWERPEN GROENPLAATS - Belgique


M. Entremont Pascal J. - Oude Koornmarkt 6, BP 53 - 2000 - ANTWERPEN GROENPLAATS - Belgique


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.