FRANTAL
Présentation de la marque FRANTAL
Déposée le 23 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ENTREMONT MAITRE FROMAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANTAL est expirée depuis le 23 octobre 2010.
ENTREMONT MAITRE FROMAGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 19 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°335016 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 27 mars 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319088 - Publication au BOPI 2001-03-27
Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14
Demande de renouvellement le 2 mars 2001 n°2193317 - Publication au BOPI 2001-03-02