Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ENTREMONT Joseph
/
MOUETTE SIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUETTE SIEL
Monsieur ENTREMONT Joseph

Numéro de dépôt :
3107514
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque MOUETTE SIEL

Déposée le 18 juin 2001 par monsieur ENTREMONT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MOUETTE SIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est monsieur ENTREMONT Joseph domicilié(e) Le Puits, 73610 LEPIN LE LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph ENTREMONT - France.

La marque MOUETTE SIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUETTE SIEL est expirée depuis le 18 juin 2011.

ENTREMONT Joseph a également déposé les autres marques suivantes : PELICAN 6 , DUO DE S.I.E.L.


Monsieur ENTREMONT Joseph - Le Puits, 73610 LEPIN LE LAC - France


Monsieur Joseph ENTREMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Bateaux, véhicules nautiques notamment bateaux à pédales.