Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO DE S.I.E.L.
Monsieur ENTREMONT Joseph

Numéro de dépôt :
97705041
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque DUO DE S.I.E.L.

Déposée le 7 novembre 1997 par monsieur ENTREMONT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « DUO DE S.I.E.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est monsieur ENTREMONT Joseph domicilié(e) Le Puits, 73610 LEPIN LE LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph ENTREMONT - France.

La marque DUO DE S.I.E.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO DE S.I.E.L. est expirée depuis le 7 novembre 2007.

ENTREMONT Joseph a également déposé les autres marques suivantes : PELICAN 6 , MOUETTE SIEL


Monsieur ENTREMONT Joseph - Le Puits, 73610 LEPIN LE LAC - France


Monsieur Joseph ENTREMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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