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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE
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SPECIAL CLUB SANDWICH MEULE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPECIAL CLUB SANDWICH MEULE D'OR
ENTREMONT ALLIANCE SAS

Numéro de dépôt :
98740749
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2018

Présentation de la marque SPECIAL CLUB SANDWICH MEULE D'OR

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIAL CLUB SANDWICH MEULE D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376054) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376054) - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL CLUB SANDWICH MEULE D'OR est expirée depuis le 2 juillet 2018.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE SAS - 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376054) - 74000 - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376054) - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376054 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Gouda.