Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE
/
MOULIN DU ROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN DU ROY
ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1534535
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2019

Présentation de la marque MOULIN DU ROY

Déposée le 30 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DU ROY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULIN DU ROY est expirée depuis le 30 mai 2019.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135544 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 4 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°271559 - Publication au BOPI 1999-02-04

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407224 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Lait, beurre, fromage et autres produits laitiers