Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEULE D'OR NEE DES MEULES D'OR
ENTREMONT ALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
97692528
Date de dépôt :
20/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2027

Présentation de la marque MEULE D'OR NEE DES MEULES D'OR

Déposée le 20 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEULE D'OR NEE DES MEULES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 FAUBOURG DES BALMETTES - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque MEULE D'OR NEE DES MEULES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEULE D'OR NEE DES MEULES D'OR arrivera à expiration en date du 20 août 2027.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE - 25 FAUBOURG DES BALMETTES - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327018 - Publication au BOPI 2001-07-16

Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348374 - Publication au BOPI 2007-08-03

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650404 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31

Produits laitiers; lait; beurre; fromages