MEULE D'OR
Présentation de la marque MEULE D'OR
Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MEULE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MEULE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEULE D'OR est expirée depuis le 29 novembre 2021.
ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208649 - Publication au BOPI 2001-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327018 - Publication au BOPI 2001-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473944 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24
Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09