(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228508.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 2023.
ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2014432 - Publication au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236304 - Publication au BOPI 2003-02-05
Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154707 - Publication au BOPI 1993-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327018 - Publication au BOPI 2001-07-16
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2512301 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-12