LES PETALES MEULED'OR
Présentation de la marque LES PETALES MEULED'OR
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LES PETALES MEULED'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PETALES MEULED'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETALES MEULED'OR arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.
ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139724 - Publication au BOPI 1999-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 25 mars 1999 - Changement d'adresse n°274572 - Publication au BOPI 1999-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Inscription le 16 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327018 - Publication au BOPI 2001-07-16
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2009 n°2409926 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-11
Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2019 n°2710490 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-25