Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les P'tits Râpés
Entremont Alliance, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3873202
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2021
Les P\'tits Râpés de Entremont Alliance

Présentation de la marque Les P'tits Râpés

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Entremont Alliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les P'tits Râpés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Entremont Alliance domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque Les P'tits Râpés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Râpés arrivera à expiration en date du 7 novembre 2021.

Entremont Alliance a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


Entremont Alliance, Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


Sodiaal International, Service Juridique - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Supports papiers, magazines, affiches, albums, brochures, papier d'emballage, images, imprimés, journaux et notamment journaux de bandes dessinées, papier à lettres, livres, cartes postales.

Vêtements notamment casquettes, tee-shirts, chaussettes, foulards, écharpes.

Badges ornementaux.

Jeux, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, balles et ballons de jeu, cartes à jouer, jeux de cartes, figurines (jouets), jouets, marionnettes, peluches, poupées, puzzle, jeux de société.

Lait, produits laitiers notamment fromages.

Publicité, distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproductions de documents.