LE SAVOYARD
Présentation de la marque LE SAVOYARD
Déposée le 22 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SAVOYARD est expirée depuis le 22 mai 2024.
ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265372 - Publication au BOPI 2004-05-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation n°2030289 - Publication au BOPI 1994-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°397648 - Publication au BOPI 2004-05-24
Inscription le 24 février 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169767 - Publication au BOPI 1994-02-24
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2555105 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Inscription le 4 septembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°630472 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04