Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANDE CARTE
ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1549596
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2019

Présentation de la marque GRANDE CARTE

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDE CARTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANDE CARTE est expirée depuis le 1 septembre 2019.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Renouvellement sans limitation le 10 juin 1999 n°2146645 - Publication au BOPI 1999-06-10

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 29 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°280384 - Publication au BOPI 1999-06-29

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420316 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

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