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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT-ALLIANCE
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FRANCOMTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOMTAL
ENTREMONT-ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1664942
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2020

Présentation de la marque FRANCOMTAL

Déposée le 11 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT-ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOMTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT-ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France.

La marque FRANCOMTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOMTAL est expirée depuis le 11 avril 2020.

ENTREMONT-ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT-ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2170763 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 11 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°302257 - Publication au BOPI 2000-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438994 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Produits laitiers, en particulier des fromages