ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3081296
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2021
Présentation de la marque FLEUR DE MEULE
Déposée le 7 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEUR DE MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France.
La marque FLEUR DE MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450
ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes BP 29 - 74000 - ANNECY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Inscription le 11 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356871 - Publication au BOPI 2002-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Inscription le 4 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433106 - Publication au BOPI 2006-05-04
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2011 n°2461480 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers, notamment fromages ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers. Conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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