Marque expirée - Marque en non vigueur

EMENTALETTE
ENTREMONT ALLIANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1424329
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2017

Présentation de la marque EMENTALETTE

Déposée le 20 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMENTALETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2329989) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY Cedex (dossier no 2329989) - 74001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMENTALETTE est expirée depuis le 20 janvier 2017.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE Société par actions simplifiée - 25 faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2329989) - 74000 - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE - 25 faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY Cedex (dossier no 2329989) - 74001 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation n°2081066 - Publication au BOPI 1997-05

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329989 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°230998 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

Fromages à base d'emmental.