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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE
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DOMINO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINO
ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1276652
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2024

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 15 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 faubourg des Balmettes - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINO est expirée depuis le 15 juin 2024.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - 25 faubourg des Balmettes - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2032598 - Publication au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2004 n°2267063 - Publication au BOPI 2004-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription - Transmission de propriété n°33490 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2559338 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves.