COL DE FRANCE
Présentation de la marque COL DE FRANCE
Déposée le 19 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COL DE FRANCE est expirée depuis le 19 octobre 2024.
ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2032593 - Publication au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272812 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 25 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63263 - Publication au BOPI 1992-05-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2014 n°2566951 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09