Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB FORME
ENTREMONT ALLIANCE SAS

Numéro de dépôt :
1478895
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2018

Présentation de la marque CLUB FORME

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB FORME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376053) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376053) - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB FORME est expirée depuis le 13 juillet 2018.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE SAS - 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376053) - 74000 - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2376053) - 74000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation n°2119680 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2376053 - Publication au BOPI 2008-06-16

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 14 avril 1992 - Transmission de propriété n°62220 - Publication au BOPI 1992-04-14

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°257631 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 10 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47830 - Publication au BOPI 1990-09-10

Fromages, lait, beurre.