Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTREMENT VOUS
ENTREMONT ALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4219487
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
AUTREMENT VOUS de ENTREMONT ALLIANCE

Présentation de la marque AUTREMENT VOUS

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTREMENT VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia DELMOND, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque AUTREMENT VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT VOUS arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 25 Faubourg des Balmettes - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325520450


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme. Cécilia DELMOND, DIRECTION JURIDIQUE - 1 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Lait et produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, préparation fromagères à réchauffer. Produits apéritifs à base de fromage, viande, poisson, volaille, fruits de mer, légumes. Plats préparés ou cuisinés à base de fromage, de viande, légumes, poisson, volaille ou gibier ;

Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de céréales, de tapioca ; préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif ; cake ; pizzas ; quiches ; croques aux fromage ; tartines apéritives à base de pain ; tartes ; tourtes ; crêpes ; petits fours salés ; snacks et soufflés au fromages ; biscuits et gâteaux salés fourrés au fromage ; sauces fromagères ;

Distribution de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires ; publicité sur lieu de vente(P.L.V) ; organisation d'opérations promotionnelles, de jeux et de concours à buts commerciaux ou publicitaires ;

Mise à disposition de publications électroniques sur un site Internet. Mise à disposition de forums en ligne. Services de transmission de données et d'informations par réseau Internet. Fourniture d'accès à des bases de données permettant de commander des marchandises en ligne ou sur un site Internet ; transmission en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux informatiques, télématiques, électroniques et numériques.