Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTREMENT COOP PROGRAMME PARTICIPATIF
ENTREMONT ALLIANCE

Numéro de dépôt :
4596574
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
AUTREMENT COOP PROGRAMME PARTICIPATIF de ENTREMONT ALLIANCE

Présentation de la marque AUTREMENT COOP PROGRAMME PARTICIPATIF

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par ENTREMONT ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTREMENT COOP PROGRAMME PARTICIPATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est ENTREMONT ALLIANCE domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND domicilié(e) 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque AUTREMENT COOP PROGRAMME PARTICIPATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTREMENT COOP PROGRAMME PARTICIPATIF arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.

ENTREMONT ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : RAPE SAVEUR , RIPPOZ , TENDRE SAVEUR , RACLETTE GOURMANDE , DAIRY ALL IN ONE DAIO , SOURIX , RIPPOZ , Entremont , ENTREMONT , MEULE D'OR, SI JE T'ATTRAPE JE TE MORDS


ENTREMONT ALLIANCE - 25 Faubourg des Balmettes - 74000 - Annecy - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame Cécilia DELMOND - 200-216 Rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Lait et produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, préparation fromagères à réchauffer ; produits apéritifs à base de fromage à savoir amuse-bouche et en-cas à base de fromage ; plats préparés ou cuisinés à base de fromage ;

Distribution de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires ; publicité sur lieu de vente (P.L.V) ; organisation d'opérations promotionnelles, de jeux et de concours à buts commerciaux ou publicitaires ;

Mise à disposition d'accès à des pages Web sur Internet; mise à disposition de forums en ligne; services de transmission de données et d'informations par réseau Internet; fourniture d'accès à des bases de données permettant de commander des marchandises en ligne ou sur un site Internet ; transmission en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux informatiques, télématiques, électroniques et numériques.