débat théâtral
Présentation de la marque débat théâtral
Déposée le 12 juin 2008 par l'association loi 1901 Entrées de Jeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « débat théâtral »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque débat théâtral est expirée depuis le 12 juin 2018.
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505530 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03